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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGUM'LAND
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LEGUM'LAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEGUM'LAND
LEGUM'LAND, SAS

Numéro de dépôt :
3464276
Date de dépôt :
20/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2026
LEGUM\'LAND de LEGUM\'LAND

Présentation de la marque LEGUM'LAND

Déposée le 20 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGUM'LAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGUM'LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEGUM'LAND domicilié(e) 6 RUE EMILE CROUZET - 40160 - YCHOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 501 239 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque LEGUM'LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464276.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGUM'LAND arrivera à expiration en date du 20 novembre 2026.

LEGUM'LAND a également déposé les autres marques suivantes : BONEMINE , CAROTTES D'AQUITAINE , LEGUM'LAND , CAROTTES TURBO-QUALITE , CAROTTES DES SABLES , CAROTTES DES SABLES D'AQUITAINE , BON'APP


LEGUM'LAND, SAS - 6 RUE EMILE CROUZET - 40160 - YCHOUX - France - SIREN 349501239


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-25

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623671 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13

Fruits et légumes conservés, sechés et cuits, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) graines (semences) fruits et légumes frais ; semences, plantes, plantes et fleurs naturelles ; agrumes ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.